CCIT, Chambre de commerce et d'industrie de toulouse

CCI, l'appui aux entreprise par la CCI

Sommaire :

Délibérations - Etudes et rapports

Délibérations et PV des Assemblées générales

Elles constituent la source d’information la plus complète sur les interventions et les prises de position officielles de la Chambre de commerce .
De 1721 à 1915 les délibérations de la CCIT se présentent sous forme de registres manuscrits.
A partir de 1916 elles sont remplacées par les procès-verbaux annuels des séances.
Jusqu’en 1992 les PV sont imprimés, reliés et munis de tables des matières.

 

Etudes et rapports

Ils traitaient des principales questions soumises à l’examen de la CCIT et étaient imprimés sous forme de brochures et largement diffusés auprès des pouvoirs publics et des partenaires.
Ayant une grande valeur documentaire, ces travaux sont une source de premier plan pour l’histoire économique et sociale de la région.

Chemin de fer

  • " Chemin de fer de l’Océan à la Méditerranée ,1844 " - Lettre à Monsieur le Ministre de l’Agriculture.
  • " Les projets de Chemins de fer dans les Pyrénées, 1853 " - Opinion de la CCIT

  • " Projet de jonction du Réseau Pyrénéen avec Saragosse par la Vallée de Luchon et le Col de la Glèze, 1857" - Rapport de M. RAMEL

  • " Rapport sur la question des Chemins de fer ", 1878 - Rapport de A. DEFFES
  • " Rachat des Chemins de fer par l’Etat ", 1880 - Rapport de A. DEFFES
  • " Chemins de fer à travers les Pyrénées Centrales " 1881 -Rapport de E. de PLANET
  • " Chemins de fer transpyrénéens " 1882 - Rapport de M. MILLAS

  • " Chemin de fer de ceinture " 1891- Rapport présenté par M. MANUEL

Finances, fiscalité

  • " Banque de France " 1846 - Rapport de M. RAMEL
  • " Banque de France – Banque de Savoie ", 1864- Rapport de A. GOMEZ
  • "La circulation monétaire et fiduciaire ", 1865 - Enquête. Réponse au questionnaire par A. GOMMEZ
  • " Impôt des valeurs mobilières ", 1875 - Lettre à M. le Ministre de l’Agriculture et du Commerce

  • " Projet d’impôt général sur le revenu " , 1896 - Rapport de M. MANUEL

Travail

  • " Travail des enfants dans les manufactures ", 1867- Rapport de Edmond de PLANET.
  • " Limitation des heures de travail dans les usines et manufactures ", - Lettre de la Chambre de Commerce de Toulouse à M. le Ministre de l’Agriculture et du Commerce
  • " Réglementation du travail dans les établissements industriels ", 1884- Enquête, réponse au questionnaire

Voies navigables

  • " Projet de canal latéral de Toulouse à Castets ", 1832- Observation de la Chambre de Commerce de Toulouse

  • " Distribution des eaux de la Neste pour servir à l’établissement d’un canal de navigation et d’irrigation ", 1841- Rapport de M. ARNOUX

  • " Rapport sur la question des voies navigables ", 1878 - Rapport de A. DEFFES
  • " Projet de Paris port de mer ", 1890- Rapport de la 4ième Commission

" Canaux du Midi ", 1891- Etude par M. FOIGNE

Commerce extérieur, douanes

  • " Loi des douanes ", 1834 - Rapport d’une commission spéciale

  • " Le libre échange ", 1846 - Lettre de la Chambre de Commerce de Toulouse à M. le Ministre de l’Agriculture et du Commerce

  • " Tarif général des Douanes ", 1878 - Enquête. Réponse au questionnaire par M. BARY

  • " Surtaxe sur les céréales et admission temporaire ", 1894 - Rapport de M. BOUSSAC

Droit des affaires

  • " Compétence des juges de paix étendue aux affaires commerciales " 1881 - Rapport sur un projet de loi, par Th. OZENNE

  • " Les faillites ", 1885 – Rapport sur un projet de loi, par M. DEFFES

  • " Loi sur les sociétés par actions ", 1886 - Rapport de M. MONTANO
  • " Question de la législation des sucres ", 1843 - Rapport de M. ARNOUX
  • " Projets de travaux publics ", 1845 - Lettre de la Chambre de Commerce de Toulouse à M. le Ministre de l’Agriculture et du Commerce

  • " Convention du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle ", 1886 - Rapport de E.de PLANET

Organisation des institutions

  • " Rapport su la Loi nouvelle relative à l’élection des membres des Tribunaux et des CCI ", 1881 - Rapport de Th. OZENNE
  • " Réorganisation des Chambres Consultatives des Arts et Manufactures, des Chambres de Commerce et du Conseil Supérieur du Commerce " (projet de loi) 1886 - Rapport de M. MANUEL
  • " Augmentation du nombre des membres de la Chambre ", 1887- Enquête, réponse au questionnaire
  • " Projet de règlement sur la comptabilité des Chambres de Commerce ", 1888 - Rapport de M. DOAT

  • " Régime économique de la France ", 1890 - Enquête, réponse au questionnaire du Conseil Supérieur du Commerce et de l’Industrie. Rapport.

Téléphone

  • " Projet d’établissement d’un réseau téléphonique interurbain de Cette (Sète) à Bordeaux" 1893 – Rapport de M. MILLAS

  • " Etablissement d’un réseau téléphonique interurbain " , 1894 - Rapport de M. MILLAS

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