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Bruit
Le bruit constitue l’une des nuisances majeures : à l’intérieur des bâtiments, des niveaux sonores trop élevés peuvent provoquer des lésions auditives ; à l’extérieur, c’est l’une des causes les plus fréquentes de plaintes de la part du voisinage.
Le bruit est perçu subjectivement : pour un même niveau et une même fréquence de bruit, la gêne ressentie est différente selon les personnes et dépend de facteurs physiologiques et psychologiques. Cependant, il existe des seuils au-delà desquels l’organisme humain s’expose à des risques.
La législation et la réglementation concernant le domaine du bruit sont principalement bâties à partir de la législation sur les installations classées. Ainsi, selon le classement de l’entreprise (non classée, déclaration ou autorisation), la réglementation applicable en matière de bruit sera différente.
Les art. L. 571-1 et suiv. du Code de l’environnement viennent combler les " vides " de la réglementation, notamment pour les activités bruyantes ne figurant pas dans la nomenclature des installations classées. Ces articles ont pour objet la prévention de la propagation des bruits pouvant créer des troubles aux personnes, à leur santé ou porter atteinte à l’environnement.
